Liste de déchets par types de substances
Liste des déchets (selon la provenance)
01 DÉCHETS PROVENANT DE L'EXPLORATION ET DE L'EXPLOITATION DES MINES ET DES CARRIÈRES OU DU TRAITEMENT PHYSIQUE ET CHIMIQUE DES MINÉRAUX
02 DÉCHETS PROVENANT DE L'AGRICULTURE, DE L'HORTICULTURE, DE L'AQUACULTURE, DE LA SYLVICULTURE, DE LA CHASSE ET DE LA PÊCHE OU DE LA PRÉPARATION ET DE LA TRANSFORMATION DES ALIMENTS
03 DÉCHETS PROVENANT DE LA TRANSFORMATION DU BOIS ET DE LA FABRICATION DE PANNEAUX ET DE MEUBLES, DE PÂTE À PAPIER, DE PAPIER ET DE CARTON
04 DÉCHETS PROVENANT DES INDUSTRIES DU CUIR, DE LA FOURRURE ET DU TEXTILE
05 DÉCHETS PROVENANT DU RAFFINAGE DU PÉTROLE, DE LA PURIFICATION DU GAZ NATUREL ET DU TRAITEMENT PYROLYTIQUE DU CHARBON
06 DÉCHETS DES PROCÉDÉS DE LA CHIMIE MINÉRALE
07 DÉCHETS DES PROCÉDÉS DE LA CHIMIE ORGANIQUE
08 DÉCHETS PROVENANT DE LA FABRICATION, DE LA FORMULATION, DE LA DISTRIBUTION ET DE L'UTILISATION DE PRODUITS DE REVÊTEMENT (PEINTURES, VERNIS ET ÉMAUX VITRIFIÉS), DE COLLES, DE MASTICS ET D' ENCRES D'IMPRESSION
09 DÉCHETS DE L'INDUSTRIE PHOTOGRAPHIQUE
10 DÉCHETS DES PROCÉDÉS THERMIQUES
11 DÉCHETS PROVENANT DU TRAITEMENT DE SURFACE ET DU REVÊTEMENT CHIMIQUES DES MÉTAUX ET AUTRES MATÉRIAUX (PAR EXEMPLE PROCÉDÉS DE GALVANISATION, DE ZINGAGE, DE DÉCAPAGE, DE GRAVURE, DE PHOSPHATATION, DE DÉGRAISSAGE ALCALIN ET D'ANODISATION)
12 DÉCHETS PROVENANT DE LA MISE EN FORME OU DU TRAITEMENT DE SURFACE PHYSIQUE ET MÉCANIQUE DES MÉTAUX ET DES MATIÈRES PLASTIQUES
13 HUILES ET COMBUSTIBLES LIQUIDES USAGÉS (SAUF LES HUILES ALIMENTAIRES ET LES HUILES USAGÉES FIGURANT AUX CHAPITRES 05, 12 OU 19)
14 DÉCHETS DE SOLVANTS ORGANIQUES, D'AGENTS RÉFRIGÉRANTS ET PROPULSEURS (AUTRES QUE CEUX VISÉS AUX CHAPITRES 07 ET 08)
15 DÉCHETS D'EMBALLAGES, ABSORBANTS, CHIFFONS D'ESSUYAGE, MATÉRIAUX FILTRANTS ET VÊTEMENTS DE PROTECTION (NON SPÉCIFIÉS AILLEURS)
16 DÉCHETS NON DÉCRITS AILLEURS DANS LA LISTE
17 DÉCHETS DE CHANTIER ET MATÉRIAUX TERREUX
18 DÉCHETS PROVENANT DES SOINS MÉDICAUX OU VÉTÉRINAIRES ET DE LA RECHERCHE ASSOCIÉE
19 DÉCHETS PROVENANT DES INSTALLATIONS DE TRAITEMENT DES DÉCHETS, DES INSTALLATIONS PUBLIQUES DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES ET DE LA PRÉPARATION D’EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE OU À L'USAGE INDUSTRIEL
20 DÉCHETS URBAINS ET DÉCHETS ASSIMILÉS PROVENANT DES INDUSTRIES ET DES COMMERCES (DÉCHETS MÉNAGERS ET DÉCHETS ASSIMILÉS PROVENANT DES COMMERCES, DES INDUSTRIES ET DES ADMINISTRATIONS), Y COMPRIS LES FRACTIONS COLLECTÉES SÉPARÉMENT


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